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Abattage et entretien des plantations pour le Département de l'Ain

Publication (JOUE)

15 juin 2026

Date d'attribution

7 mai 2026

Valeur estimée

1,0 M €

Durée du contrat

12.0 mois

Type de procédure

Procédure ouverte

Offres reçues

5 offres reçues

Siège de l'acheteur

Bourg-en-Bresse (01003) — FRK21

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Codes CPV

7721140077211500

Lots (1)

LOT-0000Abattage et entretien des plantations pour le Département de l'Ain

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

772114007721150012 mois

Critères d'attribution

Valeur technique

Voies de recours

Organe de recours

Tribunal administratif de Lyon — Lyon

cf article L551-1 du Code de justice administrative

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