● OuvertAppel d'offresServicesTED 109/2026
Accords-cadres à bons de commande pour le nettoyage, le curage et l'entretien des cours d'eau urbains
Publication (JOUE)
5 juin 2026
Date limite
6 juil. 2026
Durée du contrat
48.0 mois
Type de procédure
Procédure ouverte
Lots
2
Siège de l'acheteur
Saint Raphael (83700) — FRL05
Secteur
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Codes CPV
907100009047000077310000
Lots (2)
LOT-0001Entretien des cours d'eau bétonnés, canaux hydrauliques du territoire
907100009047000048 mois
LOT-0002Entretien des cours d'eau naturels ou semi-anthropisés du territoire
907100007731000048 mois
Autres marchés de cet acheteur
● Ouvert
CPV 50Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maintenance, d'entretien et de suivi des infrastructures en GEMAPI avec fourniture éventuelle d'instruments
37d
● Ouvert
CPV 77Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des obligations légales de débroussaillement sur les terrains communautaires
13d
● Ouvert
CPV 90Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de renaturation et de prévention des inondations sur les cours d'eau du Valescure, du Pédégal et de la Garonne (Action 44b)
27d