ACCORD-CADRE RELATIF A DES TRAVAUX DE MENUISERIE POUR LE MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC
Publication (JOUE)
Date d'attribution
Valeur estimée
Durée du contrat
Type de procédure
Offres reçues
Siège de l'acheteur
Secteur
Description
L'accord-cadre a pour objet des travaux de menuiserie pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac. Il n’est pas alloti. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois pour la même durée (soit 4 ans maximum). Il s'agit d'un accord-cadre multi- attributaires (3 titulaires maximum), s'exécutant par bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 € HT sur sa durée totale (reconductions comprises). En application de l'article L2112- 2 du Code de la commande publique, l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique. Les modalités de réalisation de cette clause d'insertion sont précisées dans les documents de la consultation.
Codes CPV
Lots (1)
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de menuiserie pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac
Critères d'attribution