AutreTransparence volontaire · 25ServicesTED 116/2026
Procédure Adaptée
Acheteur
Publication (JOUE)
18 juin 2026
Valeur estimée
26 288 €
Type de procédure
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Siège de l'acheteur
Angers cedex 02 (49101) — FRG02
Lieu d'exécution
Le Clos des Maraîchers, SEVREMOINE (49179) — FRG02
Description
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les candidats.
Codes CPV
71000000
Lots (1)
LOT-0001Marché d’études environnementales pour le projet le Clos des Maraichers à Sèvremoine – Commune déléguée du Longeron (49)
71000000
Critères d'attribution
Prix de prestations
Voies de recours
Organe de recours
Tribunal judiciaire de Rennes — RENNES
Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil