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ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Publication (JOUE)

17 juin 2026

Date d'attribution

21 mai 2026

Durée du contrat

1.0 mois

Type de procédure

Procédure ouverte

Lots

6

Offres reçues

6 offres reçues

Siège de l'acheteur

CLERMONT-FERRAND (63000) — FRK14

Lieu d'exécution

Périmètre de Clermont Auvergne Métropole — FRK14

Description

ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faibles ampleurs (opérations < 300 000 Euros HT). Consultation allotie. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Les prestations des lots 1 à 5 portent sur des petites interventions sur réseaux d'eau et d'assainissement de technicité normale dont les conditions sont définies dans les pièces du marché. Les prestations du lot 6 portent sur des petites interventions sur réseaux d’eau et d’assainissement de forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole dont les conditions sont définies dans les pièces du marché.

Codes CPV

45232410

Lots (6)

LOT-0001LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
452324101 mois

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
LOT-0002LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne
452324101 mois

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
LOT-0003LOT 03 - Secteur Sud
452324101 mois

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
LOT-0004LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle
452324101 mois

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
LOT-0005LOT 05 - Secteur Nord
452324101 mois

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
LOT-0006LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole
452324101 mois

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Voies de recours

Organe de recours

Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours — CLERMONT-FERRAND

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