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● OuvertAppel d'offres · 16ServicesAMP / GPAnotice.framework_types.fa-mixTED 114/2026

Prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les sorties des différents services des membres du groupement de commandes

Publication (JOUE)

16 juin 2026

Date limite

13 juil. 2026 12:00

Valeur estimée

0 €

Durée du contrat

3.0 mois

Type de procédure

Procédure ouverte

Lots

2

Siège de l'acheteur

Beaune cedex (21205) — FRC11

Lieu d'exécution

Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Commune de Beaune et des Communes membres du groupement, de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'autres sur le territoire du Département de la Côte d'Or, de la Saône et Loire, ou plus globalement sur le territoire de la Région Bourgogne Franche-Comté. Certaines prestations pourront se dérouler sur le territoire national., Beaune (21200) — FRC11

Description

Prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les sorties des différents services des membres du groupement de commandes. Le Groupement de commandes est constitué entre : - la Commune de Beaune (coordonnateur) - le CCAS de Beaune - la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud - la Commune de Baubigny - la Commune de Bligny les Beaune - la Commune de Chorey les Beaune - la Commune de Corgengoux - la Commune de Ladoix-Serrigny - la Commune de La Rochepot - la Commune de Meloisey - la Commune de Merceuil - la Commune de Pernand Vergelesses - la Commune de Pommard - la Commune de Ruffey-les-Beaune - la Commune de Tailly

Codes CPV

60170000

Lots (2)

LOT-0001Lot 1 - Sorties en temps scolaire avec réemploi des bus
601700003 mois
LOT-0002Lot 2 - Sorties hors temps scolaire
601700003 mois

Voies de recours

Organe de recours

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON — DIJON