Réalisation de travaux courants de petits terrassements, de confortation, d'assainissement et réparation de chaussée - Territoire Centre dans le cadre d'un Groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron
Acheteur
Publication (JOUE)
Date d'attribution
Valeur estimée
Type de procédure
Offres reçues
Siège de l'acheteur
Secteur
Description
Marché de travaux à lot unique passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R 21242 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum . L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes. Les membres adhérents au groupement de commandes sont : -Le Département de l'Aveyron, -L'aéroport RODEZ-AVEYRON.
Codes CPV
Lots (1)
Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande dans minimum et avec un montant maximum annuel de 750 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à la date du 13/10/2026 et prendra fin le 08/05/2027, correspondant à la première période d'exécution. Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.
Critères d'attribution