Marchés de services d'assurance de France Travail
Acheteur
Publication (JOUE)
Durée du contrat
Type de procédure
Lots
Siège de l'acheteur
Description
Le présent marché de services est un marché national qui a pour objet le renouvellement des contrats d’assurance relatifs aux garanties suivantes, pour l’ensemble des sites de France Travail et du personnel, y compris dans les DROM-COM : Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile Lot 3 : Individuelle accident / Assistance rapatriement
Codes CPV
Lots (3)
Le présent lot 1 a pour objet l’achat de prestations d’assurance « Dommages aux biens » couvrant l’ensemble des sites de France Travail.
Le présent lot 2 a pour objet l’achat de prestations d’assurance de « Responsabilité Civile » couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité pouvant incomber à France Travail.
Le présent lot 3 a pour objet l’achat de prestations d’assurance « déplacements ». Ce contrat comporte deux volets de garantie : individuelle accident et assistance rapatriement. Il a pour objet de garantir les personnes telles que définies ci-après contre les accidents dont elles pourraient être victimes et les prestations d'assistance dont elles pourraient avoir besoin pendant toute la durée du contrat lors de leur déplacement.