ASSURANCE TPV

Description

ASSURANCE TPV Le marché porte sur la souscription du programme d'assurance Auto flotte TPV et Auto-mission de M TAG Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) additionnelles à l'offre de base et/ou à la variante. Si M TAG retient la PSE, elle sera souscrite lors de la notification du marché. - La PSE n°1 a pour objet l'assistance technique du Titulaire dans le pilotage du plan PARI dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue telle que prévue à l'article 3.14 du CCAT Les variantes sont autorisées et peuvent concerner les garanties, le montant des franchises, une participation aux bénéfices ainsi que le montage avec ou sans conservation et avec ou sans franchise. L'exigence minimale imposée correspond au niveau des garanties présenté dans la solution de base (CCAT).