Souscription et gestion de divers services d'assurances
Acheteur
Publication (JOUE)
Durée du contrat
Type de procédure
Lots
Siège de l'acheteur
Description
France Médias Monde, TV5Monde, ARTE France et ARTE G.E.I.E. ont constitué ensemble un groupement de commandes, dont France Médias Monde est le coordonnateur, en vue de la passation d'un marché de services d'assurances. Le marché a pour objet : La souscription de divers contrats d'assurances, La gestion des sinistres relevant de ces contrats.
Codes CPV
Lots (2)
Le présent lot est composé de 5 parties : - Partie 1 : Assurance Dommages Aux Biens, - Partie 2 : Assurance Flotte Automobile et Missions, - Partie 3 : Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle, - Partie 4 : Assurance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux, - Partie 5 : Assurance Tous Risques des Matériels. Pour chaque partie, les prestations sont définies dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Critères d'attribution
Le présent lot est composé de 2 parties : - Partie 1 : Assurance Individuelle Accident, - Partie 2 : Assurance Assistance Rapatriement. Pour chaque partie, les prestations sont définies dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Critères d'attribution