● OuvertAppel d'offresServicesTED 99/2026
Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de 15 à 20 logements collectifs locatifs sociaux Ilot C et 15 à 20 logements collectifs en accession sociale Ilot D à Sainte Gemmes sur Loire ZAC de la JOLIVETTERIE 2.
Acheteur
Publication (JOUE)
21 mai 2026
Durée du contrat
48.0 mois
Type de procédure
Négociée avec appel à la concurrence
Siège de l'acheteur
Angers cedex 02 (49101) — FRG02
Description
Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de 15 à 20 logements collectifs locatifs sociaux Ilot C et 15 à 20 logements collectifs en accession sociale Ilot D à Sainte Gemmes sur Loire ZAC de la JOLIVETTERIE 2.
Codes CPV
71000000
Lots (1)
LOT-0000Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de 15 à 20 logements collectifs locatifs sociaux Ilot C et 15 à 20 logements collectifs en accession sociale Ilot D
à Sainte Gemmes sur Loire ZAC de la JOLIVETTERIE 2.
Mission de base de l’article R.2431-4 du Code de la commande publique : (ESQ, APS/APD, PRO, ACT/DCE, VISA, DET, AOR) + RE 2025 + étude acoustique au regard de la situation du terrain et en vue d’obtenir l’attestation de prise en compte de la réglementation acoustique selon l’arrêté du 26 décembre 2023 remplaçant l’arrêté du 27 novembre 2012.
7100000048 mois
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