OuvertAppel d'offresServicesTED 93/2026

Action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté par une opération d'entretien des espaces extérieurs des résidences et des logettes de Toulon Habitat Méditerranée

Publication (JOUE)

13 mai 2026

Date limite

23 juin 2026

Valeur estimée

0 € – 17 500 €

Type de procédure

Procédure ouverte

Siège de l'acheteur

Toulon cedex (83076) — FRL05

Description

La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour une opération d'entretien des espaces extérieurs des résidences et des logettes de Toulon Habitat Méditerranée dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté pour la période 2026-2030 Le montant global pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé comme suit : Sans minimum, et avec un maximum fixé à : 1 000 000,00 euros HT. Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 1.

Codes CPV

853125109091000090500000

Lots (1)

LOT-0001Action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté par une opération d'entretien des espaces extérieurs des résidences et des logettes de Toulon Habitat Méditerranée
17 500 €

La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour une opération d'entretien des espaces extérieurs des résidences et des logettes de Toulon Habitat Méditerranée dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté pour la période 2026-2030 Le montant global pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé comme suit : Sans minimum, et avec un maximum fixé à : 1 000 000,00 euros HT. Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 1.

8531251090910000905000002026-08-012027-07-31

Critères d'attribution

Prix noté sur 12 points selon dispositions du règlement de consultation.